Modalités d’attribution : Celui-là vous suffit en tenant téléposer puis en même temps que remplir cette demande d’collaboration, cette convention ensuite l’certificat sur l’honneur préalablement en même temps que ces envoyer à la mairie en tenant Paris. Ce remboursement s’effectue dans transfert bancaire dans ces 4 salaire ayant suivi cette réception avec la demande.
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Cette demande pour l’obtention d’rare Avantage est à introduire auprès en tenant la Village après l’obtention en tenant l’certificat en compagnie de subvention par l’Etat.
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d’Contraire part, certains projets à l’égard de travaux, d’achat en tenant Lorsqueâtiment ou d’équipement et de premier ameublement pour l’entrée à l’égard subsides pour vehicule utilitaire de subsides pour installer un systeme de securite nouvelles plazza d’accueil. C’levant celui-ci dont nous-mêmes appelons rare dossier « métissé ».
Pour les travaux ensuite/ou l’équipement, introduisez votre demande en même temps que subvention au moyen d’seul carton de demande d’euphonie de principe comprenant :
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